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B & F Manufacture GmbH & Co. KG
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73529 Schwäbisch Gmünd
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DE 29809812

Tribunal d’instance Ulm
N° de registre: HRA 723432
N° d’identification intracommunautaire: DE289573936
Associée responsable:
B & F Manufacture Verwaltungs-GmbH
N° de registre: HRB 702171
Gérant ayant droit de représentation:
Marco Biegert, Andreas Funk

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Responsabilité relative aux contenus

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Les obligations de supprimer ces informations ou d’empêcher leur utilisation conformément aux dispositions de droit commun ne sont pas affectées par ce qui précède. Une responsabilité dans ce domaine n’est cependant possible qu’à compter du moment où une violation concrète de la loi est connue. Si de telles infractions à la loi venaient à être portées à notre connaissance, les contenus correspondants seraient alors supprimés sans délai.

Responsabilité relative aux liens

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Il est toutefois impossible d’exiger que le contenu des sites Internet accessibles par des liens soit contrôlé en permanence sans indices concrets d’une infraction à la loi. Si de telles infractions à la loi venaient à être portées à notre connaissance, les liens correspondants seraient alors supprimés sans délai.

Droits d’auteur

Les contenus et travaux créés par les exploitants du site et présents sur ce site Internet sont régis par la loi allemande sur les droits d’auteur. Toute reproduction, modification, diffusion et exploitation dépassant le cadre du droit d’auteur requiert l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site sont uniquement autorisés dans le cadre d’une utilisation à titre privé et non commerciale.

Si les contenus de ce site Internet n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers seront observés. Les contenus de tiers en particulier sont indiqués comme tels. Si vous remarquez malgré tout une infraction au droit d’auteur, nous vous prions de nous le faire savoir. Si de telles infractions à la loi venaient à être portées à notre connaissance, les contenus correspondants seraient alors supprimés sans délai.

Les droits d’utilisation des visuels appartiennent à la société B&F Manufacture GmbH & Co. KG. L’utilisation de l’ensemble des données d’images requiert une autorisation préalable assortie d’un consentement écrit.

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